Les Regionalpläne en Bade-Wurtemberg

La planification régionale concrétise les directives du Land pour les différentes régions. Il définit, sous forme de textes et de dessins, le développement et l'organisation spatiaux souhaités de la région en tant qu'objectifs et principes d'aménagement du territoire.

Les bases de la planification régionale sont la loi sur l'aménagement du territoire et la planification du Land ainsi que le plan de développement du Land en vigueur.

Dans le système de planification spatiale, la planification régionale constitue l'échelon sous-spatial de planification du Land. Les tâches et l'organisation de la planification régionale ainsi que la division du Land en douze régions sont régies par la loi sur l'aménagement du territoire. Les responsables de la planification régionale dans le Bade-Wurtemberg sont dix Regionalverbände, le Verband de Stuttgart ainsi que le Verband Rhein-Neckar. La principale mission légale de ces Verbände est d'établir et de mettre à jour le Regionalplan (plan régional) pour la région concernée. Elles œuvrent en outre à la réalisation du plan du Land et encouragent la coopération régionale et transfrontalière.

Le plan régional concrétise les directives du plan de développement du Land pour la région concernée. Il définit le développement spatial et l'organisation de la région en tant qu'objectifs et principes d'aménagement du territoire sous forme de textes et de dessins (carte d'utilisation de l'espace et carte structurelle). Le plan régional constitue ainsi le guide de l'aménagement du territoire pour le développement futur d'une région. En règle générale, le plan régional est établi pour une période d'environ 15 ans et contient des dispositions relatives à la structure territoriale souhaitée.

• structure de l'habitat
• structure des espaces libres
• et sur les sites et les tracés d'infrastructure à garantir.

Les prescriptions relatives à la structure de l'habitat doivent permettre d'orienter le développement de l'habitat en priorité sur l'existant et de le concentrer sur des sites appropriés disposant d'une bonne infrastructure. A cet effet, le plan régional définit environ :

• Les zones d'habitat où l'urbanisation est renforcée ainsi que les communes où l'urbanisation ne doit pas dépasser le développement propre.
• Les points forts de la construction de logements et les points forts pour l'artisanat, l'industrie et les services.
• Les sites pour les grands projets de commerce de détail tels que les centres commerciaux et les grandes surfaces de vente au détail.

Le plan régional contribue ainsi à ce que les grands projets de commerce de détail ne soient pas construits en "rase campagne", mais régulièrement dans les centres-villes et les centres-bourgs.

Les prescriptions relatives à la structure des espaces libres visent à protéger et à garantir des utilisations particulières dans les espaces libres. A cet effet, le plan régional définit par exemple

• Les corridors verts régionaux en tant que grands espaces libres continus et les coupures vertes en tant que petits espaces libres qui doivent être préservés de l'urbanisation et d'autres utilisations contraires à leur fonction. Les coupures vertes permettent d'éviter que les zones d'habitation ne s'agglomèrent et de préserver les espaces libres proches des zones d'habitation.
• Zones de protection particulière des espaces libres et d'utilisation particulière des espaces libres, telles que les zones prioritaires pour la protection de la nature et l'entretien des paysages ou les zones prioritaires pour l'agriculture et la sylviculture.
• Zones de préservation des ressources en eau servant à la protection à long terme des eaux souterraines, zones de prévention des inondations.
• Les zones d'extraction de matières premières proches de la surface et les zones de protection des gisements de matières premières. Le plan régional détermine ainsi les sites où l'extraction de gravier, de sable ou de roches solides peut avoir lieu et les zones de gisements de matières premières qui seront préservées à long terme pour une future exploitation.

En ce qui concerne l'infrastructure, le plan régional définit par exemple :

• des zones prioritaires pour l'implantation d'éoliennes d'importance régionale, qui se prêtent à une utilisation de l'énergie éolienne compatible avec l'aménagement du territoire et du paysage et dans lesquelles l'énergie éolienne a la priorité sur les autres utilisations.
• Tracés de routes ou de voies ferrées. Ces définitions garantissent que les voies correspondantes restent libres pour une nouvelle construction ou une extension future et qu'elles ne soient pas planifiées ou construites à d'autres fins.